Les 41 communes de la Communauté de Communes du Réolais en Sud Gironde ont désormais un plan d'urbanisme commun et coordonné
Tous les détails de ce Plan Local D'urbanisme Intercommunal sont listés ci-dessous et téléchargeables.
A/ RAPPORT DE PRESENTATION
Tome 0:
Présentation non technique et sommaire général du rapport de présentation
Tome 1:
Diagnostic territorial
Tome 2:
Justification des choix et évaluations environnementales
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ANNEXES DU RAPPORT DE PRESENTATION
Annexe 1.1 :
Annexe 1.2 :
Diagnostic agricole
Expertise zones humides
Extrait de l'annexe 1.2 concernant la commune de Loupiac de la Réole:
Annexe 1.3 :
Etude au titre de l'article L.111. du code de l'Urbanisme permettant de déroger au recul de 100m de l'axe A62
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B/ PROJET D'AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
Cliquer sur le lien 2_PROJET_D'AMENAGEMENT_ET_DE_DEVELOPPEMENT_DURABLES pour accéder au contenu du dossier.
C/ ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
1/ Principes généraux et OAP par commune :
OAP sectorielles
OAP concernant la commune de Loupiac de la Réole:
2/ OAP avec la thématique énergie :
OAP thématique énergie
3/ Annexe OAP thématique énergie :
Plan des secteurs potentiels pour l'implantation de projets photovoltaïques
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D/ PLANS DE ZONAGE PAR COMMUNE
Pour accéder au plan de zonage général des 41 communes, ou au plan de zonage spécifique à chaque commune, cliquer sur le lien 4_PLANS_DE_ZONAGE et sélectionnez la commune.
E/ REGLEMENT D'URBANISME
Dispositions générales :
Dispositions générales du règlement d'urbanisme général
Annexe 1 :
Emplacements réservés (ER) et Servitudes d'attente de projet
Annexe 2 :
Les changements de destination
Extrait de l'annexe 2 concernant la commune de Loupiac de la Réole:
Annexe 3 :
Les éléments identifiés au titre du patrimoine
Extrait de l'annexe 3 concernant la commune de Loupiac de la Réole:
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ANNEXES
Annexe 1.0 :
Note sur les annexes sanitaires
Annexe 1.1 :
Plan du réseau d'adduction d'eau potable (AEP)
Annexe 1.2 :
Plan du réseau d'assainissement collectif (EU)
Annexe 2.0 :
Dossier Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
Annexe 2.1 :
Plan des SUP
Annexe 3 :
Dossier PPRI - Plan de Prévention des Risques d'Inondation
Annexe 4 :
Bruit des infrastructures de transport terrestre (ITT)
Annexe 5.1 :
Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager de la commune de La Réole: Règlement
Annexe 5.2:
Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager de la commune de La Réole: Documents graphiques
Annexe 5.3 :
Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager de la commune de La Réole: Immeubles du XIXème siècle
Annexe 5.1 :
Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager de la commune de La Réole: Document de synthèse
Cliquer sur le lien 6_ANNEXES pour accéder au contenu des 11 dossiers annexes.
